Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORNESYL
Numéro de dépôt :
1358095
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1995
Présentation de la marque CORNESYL
Déposée le 27 juin 1985 par SEDZE Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNESYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORNESYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNESYL est expirée depuis le 27 juin 1995.
SEDZE Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46